Dossier en cours

30 Mai 2017

Recours gracieux pour le bâtiment d’accueil : Rejet par le sous-préfet

Recours gracieux pour le bâtiment d’accueil : Rejet par le sous-préfet
6 Fév 2017

Permis du bâtiment d’accueil refusé!

Le permis du bâtiment d’accueil a été refusé par un arrêté du 13 janvier 2017
4 Sep 2016

Le permis de construire du bâtiment d’accueil: mensonges et mauvaise foi

Le tribunal administratif de Clermont -Ferrand a mis en ligne sur son site la décision d’annulation du permis de construire du bâtiment d’accueil de Chancelade ainsi que les conclusions du rapporteur public. http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/Actualites-du-Tribunal/Conclusions-des-Rapporteurs-publics/Urbanisme : «  Nouvelle illustration de
15 Avr 2016

Le jugement du Tribunal Administratif annulant le permis de construire du bâtiment d’accueil

Vous pouvez trouver l’intégralité du jugement du Tribunal Administratif annulant le permis de construire du bâtiment d’accueil  à Chancelade en cliquant sur le lien ci dessous:
22 Mar 2016

Le permis du bâtiment communal annulé

Jugement du 22 mars 2016:
8 Mar 2016

Jugement du permis de construire du batiment d’accueil à Chancelade

Audience publique du 08/03/2016:
4 Août 2015

Nouvel épisode dans l’affaire du Pop: pourvoi en cassation

La commune de Charensat conteste la décision du tribunal administratif et fait un recours en cassation .
12 Juin 2015

Réfection des abats-sons du clocher

Les abats-sons ont tous été changés.
5 Juin 2015

La réserve incendie

Après un assèchement et un curage, la réserve incendie du bourg est de nouveau opérationnelle.
7 Avr 2015

La Carte communale

En vue de la préparation de la carte communale, voici un article :